KOPRO - Bureau d'étude rénovation énergétique
Accueil Travaux & Aides Plafonds de revenus Fonctionnement Pourquoi KOPRO
Démarrer mon projet
Démarrer mon projet

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site kopro.fr est édité par :

  • Raison sociale : KOPRO SAS
  • Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
  • Capital social : 10 000 €
  • Siège social : 7 rue du Haut de Chaumont, 88500 Mirecourt, France
  • RCS : Épinal B 123 456 789
  • SIRET : 123 456 789 00012
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR 12 123456789
  • Directeur de la publication : M. Jean Dupont, en qualité de Président
  • Téléphone : 06 85 91 81 72
  • Email : contact@kopro.fr

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Hébergeur : Vercel Inc.
  • Adresse : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
  • Site web : vercel.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site kopro.fr (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de KOPRO SAS ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite sans l'autorisation écrite préalable de KOPRO SAS.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées, engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Limitation de responsabilité

KOPRO SAS s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, KOPRO SAS ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

En conséquence, KOPRO SAS décline toute responsabilité :

  • pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
  • pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site ;
  • et plus généralement, pour tout dommage direct ou indirect, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqué en raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder.

5. Liens hypertextes

Le site kopro.fr peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. KOPRO SAS ne dispose d'aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers et n'assume aucune responsabilité quant à leur contenu.

6. Certification RGE

KOPRO SAS est un bureau d'étude certifié RGE (Reconnu Garant de l'Environnement). Les informations relatives aux aides MaPrimeRénov' et CEE présentées sur ce site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer en fonction de la réglementation en vigueur.

Pour toute information officielle, nous invitons les utilisateurs à consulter les sites du gouvernement et de l'ANAH.

7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de KOPRO SAS.

8. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :

  • Par email : contact@kopro.fr
  • Par téléphone : 06 85 91 81 72
  • Par courrier : KOPRO SAS — 7 rue du Haut de Chaumont, 88500 Mirecourt
KOPRO logoCertification RGE

Bureau d'étude thermique et administratif certifié RGE, spécialisé dans le montage de dossiers MaPrimeRénov' et CEE à destination des particuliers, copropriétés, SCI et artisans — partout en France.

contact@kopro.fr

06 85 91 81 72

7 rue du Haut de Chaumont, 88500 Mirecourt

Du lundi au vendredi, 9h – 18h

Navigation

Accueil Aides & Travaux éligibles Fonctionnement Artisans & Partenaires

Ressources

Plafonds MaPrimeRénov' 2025 (PDF) Fonctionnement des CEE (PDF) Mentions légales Politique de confidentialité

© 2025 KOPRO — Tous droits réservés.